Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTUS
GEORGIA-PACIFIC Sàrl, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
92442068
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGIA-PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGIA-PACIFIC domicilié(e) 25 Route d'ESCH, L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 17 novembre 2022.

GEORGIA-PACIFIC a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO-BOURGEON , DEJA BELLE POUR DEMAIN , LOTUS PETITE FLEUR , (Marque figurative) , LOTUS MAXI SOFT , LOTUS COLORS , LOTUS COLORS , BAIN DE COTON , O'KAY , LOTUS DOUCEUR


GEORGIA-PACIFIC Sàrl, Société de droit luxembourgeois - 25 Route d'ESCH, L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement avec limitation le 8 novembre 2002 n°2230963 - Publication au BOPI 2002-11-08

Renouvellement avec limitation n°2207285 - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270712 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 29 septembre 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°243449 - Publication au BOPI 1997-09-29

Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546756 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513865 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609294 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700012 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Bougies Serviettes et lingettes imprégnées ou non pour l'hygiène ou à usage médical ; rince-doigts ; produits d'hygiène féminine, à savoir serviettes périodiques, tampons périodiques, protège-slips, serviettes imprégnées à usage hygiénique intime et gels pour la toilette intime ; produits d'hygiène pour l'incontinence, à savoir serviettes hygièniques, couches, changes complets. Appareils distributeurs métalliques d'essuie-mains, de serviettes, d'essuie-tout, d'ouate d'essuyage, de mouchoirs, de draps d'examen ; bacs récupérateurs. Coutellerie, fourchettes, et cuillers non métalliques. Alèses, draps d'examen en formats ou en rouleaux. Papier, articles en papier ; papier de toilette, articles en papier pour protéger les sièges de toilettes, rouleaux ménagers ; essuie-tout, essuie- mains et torchons en papier ; mouchoirs ; serviettes à démaquiller en papier ; linge de table, serviettes, nappes, sets de table en papier ; rouleaux de papier destinés à couvrir des étagères, napperons et collerettes en dentelles de papier ; dessous-de-verre en papier ; papier sulfurisé ; bobines d'essuyage, rouleaux d'essuyage ; cartons d'invitation, papier d'emballage en rouleaux ou en feuilles, rubans, sacs d'emballage en papier ou en matières plastique, sacs poubelle. Pailles pour la dégustation de boissons ; parasols en matières plastiques ou en bois comme décorations pour aliments à servir lors de cocktails ; ensembles modulaires métalliques ou non comprenant un distributeur d'essuie-mains, une réserve et un bac récupérateur ; appareils distributeurs non métalliques d'essuie-mains, de serviettes, d'essuie-tout, d'ouate d'essuyage, de mouchoirs, de draps d'examens. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine ; assiettes, plateaux, plats, verres, gobelets et tasses, tous ces articles étant en plastique ou en carton ; accessoires de cocktails, à savoir piques en plastique ou en bois, brochettes, cure-dents ; appareils distributeurs métalliques ou non de papier toilette, de protection de sièges de toilettes et de savons ; poubelles ; bacs récupérateurs ; chiffons de nettoyage, gants de ménage. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël, chapeaux, casquettes ou visières de fête, masques, ballons, trompettes en papier, sans-gêne, sarbacanes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].