Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTUS
Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1713299
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific domicilié(e) 25, Route d'Esch, L 1470 - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 20 décembre 2021.

Georgia-Pacific a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO-BOURGEON , DEJA BELLE POUR DEMAIN , LOTUS PETITE FLEUR , (Marque figurative) , LOTUS MAXI SOFT , LOTUS COLORS , LOTUS COLORS , BAIN DE COTON , O'KAY , LOTUS DOUCEUR


Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois - 25, Route d'Esch, L 1470 - Luxembourg


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06

Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2211526 - Publication au BOPI 2001-12-05

Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485332 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609294 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700012 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Coutellerie, fourchettes et cuillers (non en métaux).Papier, carton, articles en papier ou en carton à savoir papier toilette, rouleaux ménagers, essuie-mains, essuie-tout, torchons, mouchoirs, serviettes à démaquiller, linge de table, serviettes, nappes, sets de table, dessous de verres.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine; assiettes, verres, gobelets et tasses

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.