Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois
Numéro de dépôt :
1703322
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
Présentation de la marque LOTUS
Déposée le 4 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific domicilié(e) 25, Route d'Esch, L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois - 25, Route d'Esch, L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg
SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Renouvellement avec limitation n°2203532 - Publication au BOPI 2001-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270712 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2001 n°2209036 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546756 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483826 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-11-07
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609294 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700012 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31
Parfumerie et cosmétiques, ouate pour cosmétiques, lingettes parfumées. Coton; Chandelles, bougies. Articles hygièniques ; emplâtres, matériel pour pansements, compresses, bandages, sutures, ouate de cellulose, serviettes et lingettes de ouate de cellulose pour l'hygiène ; serviettes et tampons périodiques, protège-slips, slips périodiques et tous articles et produits et produits pour l'hygiène intime féminine ; lingettes désinfectantes, lingettes insectifuges. Coutellerie, fourchettes et cuillers (non en métaux) . Alèzes et articles absorbants pour l'incontinence et l'énurésie, draps de lits à usage médical. Papier, carton, articles en papier ou en carton, papier de toilette, rouleaux de cuisine, essuie-mains et torchons en papier, mouchoirs en papier, non tissés à base de fibres de cellulose naturelles, artificielles ou synthétiques, renforcés ou non de films ou de grilles en matières synthétiques. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, appareils distributeurs de papier de toilette, de serviettes, d'essuie-mains, de mouchoirs. Tissus couvertures de lits et de table, lingerie de maison ; tissus dits non-tissés à base de fibres de cellulose naturelles, artificielles ou synthétiques, renforcés ou non de films ou de grilles en matières synthétiques. Vêtements, vêtements de protection utilisables notamment lors d'activités de bricolage, sous-vêtements, notamment couches, couches-culottes, culottes, slips, y compris les articles à jeter
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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