Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTUS
Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1209785
Date de dépôt :
22/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 22 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific domicilié(e) 25, Route d'Esch, L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 22 juillet 2022.

Georgia-Pacific a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO-BOURGEON , DEJA BELLE POUR DEMAIN , LOTUS PETITE FLEUR , (Marque figurative) , LOTUS MAXI SOFT , LOTUS COLORS , LOTUS COLORS , BAIN DE COTON , O'KAY , LOTUS DOUCEUR


Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois - 25, Route d'Esch, L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224035 - Publication au BOPI 2002-07-05

Renouvellement sans limitation n°2006481 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503457 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609294 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700012 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Feuilles, rouleaux, sachets ou autres emballages en film plastique, en papier métallisé, en aluminium ou similaire, pour tous usages et notamment pour la conservation, la protection, l'isolation, la cuisson de tous produits alimentaires et, d'une manière générale, pour tous usages domestiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.