LOTUS
Présentation de la marque LOTUS
Déposée le 11 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 11 juin 2022.
Georgia-Pacific a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription - Concession de licence n°23646 - Publication au BOPI
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Renouvellement avec limitation le 29 mai 2002 n°2221841 - Publication au BOPI 2002-05-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation n°2005431 - Publication au BOPI 1992-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270712 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2217972 - Publication au BOPI 2002-05-29
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546756 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503517 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Inscription le 27 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705056 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31