Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1474513
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2018
Présentation de la marque FLEUR DE LOTUS
Déposée le 4 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific et la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLEUR DE LOTUS »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific domicilié(e) 25, Route d’Esch - L 1470 - LUXEMBOURG - Luxembourg et la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France domicilié(e) 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois - 25, Route d’Esch - L 1470 - LUXEMBOURG - Luxembourg
Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 7
SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1998 n°2112996 - Publication au BOPI 1998-04-08
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2008 n°2379713 - Publication au BOPI 2008-07-18
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 8 mars 2006 - Changement d'adresse n°429828 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270712 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2008 n°2466711 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2008-07-18
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546756 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 27 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705056 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Mouchoirs. Coton. Bâtonnets coton. Ouate de cellulose lingettes imprégnées et non imprégnées serviettes à démaquiller.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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