Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP
GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1379565
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026

Présentation de la marque TOP

Déposée le 14 novembre 1986 par la société GEORGIA-PACIFIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GEORGIA-PACIFIC FRANCE domicilié(e) 60 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOP arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

GEORGIA-PACIFIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TIM-TOP , DOUCEUR , ABSORBEL , CARRES-DOUCEUR , PETALE , OVALINE , COROLLE , CLEAN & PURE , LONIA , POLIVIA


GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Société en Commandite par Actions - 60 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France - SIREN 702055187


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320209 - Publication au BOPI 2006-07-26

Renouvellement sans limitation n°2074722 - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2016 n°2633108 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-24

Inscription le 17 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°700097 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735019 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Papiers et articles en papier, Cartons et articles en carton, Imprimés, livres, papeterie, matières adhésives.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer.Cordes, ficelles filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières textiles, fils, tissus. Couvertures de lit et de table, tentures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).