GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1240585
Date de dépôt :
11/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2023
Présentation de la marque TIM-TOP
Déposée le 11 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TIM-TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE domicilié(e) 60 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque TIM-TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 60 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France - SIREN 702055187
SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Renouvellement sans limitation n°2018763 - Publication au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242358 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535214 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08
Papier, articles en papier, cartons et articles en carton, en particulier serviettes, nappes, assiettes, gobelets, papier hygiénique, tous articles en ouate de cellulose pour le ménage et la cuisine.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;instruments et matériels de nettoyage : particulièrement films d'emballage, chiffons, essuie-tout, filtres à café. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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