Georgia-Pacific France société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1495375
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
Présentation de la marque POLIVINE
Déposée le 24 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLIVINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2385805) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2385805) - 64075 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georgia-Pacific France société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2385805) - 68320 - France - SIREN 702055187
SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2385805) - 64075 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Renouvellement sans limitation n°2116048 - Publication au BOPI 1998-26
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385805 - Publication au BOPI 2008-09-29
Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500141 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Tissus pour pansements, linge de toilette linge de corps, tissus d'habillement, tentures murales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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