Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1636850
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
Présentation de la marque PETALE
Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France domicilié(e) 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque PETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 702055187
SGA2 - Rue M. Dormoy BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161028 - Publication au BOPI 2000-01-05
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2010 n°2436833 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-02
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Serviettes à démaquiller et linge de maison en cellulose.Tissus et serviettes à démaquiller. Linge de corps en cellulose
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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