Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OUATY
Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1636851
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020

Présentation de la marque OUATY

Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France domicilié(e) 60 avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. DORMOY BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque OUATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OUATY est expirée depuis le 12 avril 2020.

Georgia-Pacific France a également déposé les autres marques suivantes : TIM-TOP , DOUCEUR , ABSORBEL , CARRES-DOUCEUR , PETALE , OVALINE , COROLLE , CLEAN & PURE , LONIA , POLIVIA


Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée - 60 avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 702055187


SGA2 - Rue M. DORMOY BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161026 - Publication au BOPI 2000-01-05

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454883 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Ouate de cellulose