OUATY
Présentation de la marque OUATY
Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OUATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OUATY est expirée depuis le 12 avril 2020.
Georgia-Pacific France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161026 - Publication au BOPI 2000-01-05
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454883 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29