(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689540.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 août 2021.
GEORGIA-PACIFIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196013 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478643 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29
Inscription le 13 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°690884 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13