(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 novembre 1985 par la société GEORGIA-PACIFIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332999.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.
GEORGIA-PACIFIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Renouvellement sans limitation n°2051148 - Publication au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295779 - Publication au BOPI 2005-08-26
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601713 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06