Georgia-Pacific France société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98760846
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2018
Présentation de la marque Kayplus
Déposée le 24 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Kayplus »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2390211) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2390211) - 64075 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georgia-Pacific France société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2390211) - 68320 - France - SIREN 702055187
SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2390211) - 64075 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390211 - Publication au BOPI 2008-11-20
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Produits d'hygiène pour l'incontinence, à savoir serviettes hygiéniques, protège-slips, couches, changes complets, coquilles absorbantes, porte-couches, pointes, slips hygiéniques Alèses, draps pour incontinents Couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Kayplus"