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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France
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HOMECEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOMECEL
Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1644247
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021

Présentation de la marque HOMECEL

Déposée le 14 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMECEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France domicilié(e) 60 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) RUE M. Dormoy BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque HOMECEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOMECEL est expirée depuis le 14 février 2021.

Georgia-Pacific France a également déposé les autres marques suivantes : TIM-TOP , DOUCEUR , ABSORBEL , CARRES-DOUCEUR , PETALE , OVALINE , COROLLE , CLEAN & PURE , LONIA , POLIVIA


Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée - 60 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 702055187


SGA2 - RUE M. Dormoy BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2185858 - Publication au BOPI 2000-11-15

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463593 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 13 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°690884 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13

Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735019 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Structure fibreuse papetière obtenue par voie sèche ou équivalent.Matières textiles fibreuses brutes. Tissus, y compris les tissus "non-tissés"

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).