Marque expirée - Marque en non vigueur

FORT JAMES FRANCE, DES PRODUITS DE CONFIANCE A VIVRE AU QUOTIDIEN
Georgia-Pacific France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98742597
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2018

Présentation de la marque FORT JAMES FRANCE, DES PRODUITS DE CONFIANCE A VIVRE AU QUOTIDIEN

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORT JAMES FRANCE, DES PRODUITS DE CONFIANCE A VIVRE AU QUOTIDIEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2379715) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2379715) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORT JAMES FRANCE, DES PRODUITS DE CONFIANCE A VIVRE AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 21 juillet 2018.

Georgia-Pacific France a également déposé les autres marques suivantes : TIM-TOP , DOUCEUR , ABSORBEL , CARRES-DOUCEUR , PETALE , OVALINE , COROLLE , CLEAN & PURE , LONIA , POLIVIA


Georgia-Pacific France société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2379715) - 68320 - France - SIREN 702055187


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2379715) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379715 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Errata - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Préparations pour nettoyer, produits d'hygiène et de toilette ; savons liquides ou non de toilette, produits de nettoyage des sièges de toilette ; huiles, shampooings, bains moussants et autres produits pour le bain, laits et lotions de toilette, crèmes ; parfums, eaux de toilette, produits désodorisants à usage personnel, produits de parfumerie ; cosmétiques ; serviettes imprégnées et lingettes à usage cosmétique, lingettes imprégnées ou non en ouate de cellulose, en papier ou en non-tissé pour la toilette, rince-doigts imprégnées de lotions de toilette ; coton pour usages cosmétiques, coton à démaquiller en boules, rectangles, carrés, rondelles, ou toute autre forme découpée, disques à démaquiller, bâtonnets coton à usage cosmétique ; solutions dentaires non médicamenteuses à usage non médical. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; sérum physiologique ; pommades à usage médical sous forme de gel ou non ; coton à usage médical, bâtonnets coton à usage hygiénique ; bâtonnets inter-dentaires ; serviettes et lingettes imprégnées à usage médical ou hygiénique, serviettes et lingettes imprégnées de sérum physiologique, rince-doigts imprégnés de lotion antiseptique à usage médical ; gels pour la toilette intime ; produits d'hygiène féminine, à savoir serviettes périodiques, slips périodiques tampons périodiques, protège-slips ; produits d'hygiène pour l'incontinence, à savoir serviettes hygiéniques, protège-slips, couches, changes complets, coquilles absorbantes, porte-couches, pointes, slips hygiéniques ; produits pour la stérilisation ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments), pansements adhésifs ou non, sparadrap, gaze pour pansements, compresses, bandes pour pansements, bandes de maintien, bandes de contention, bandages tubulaires élastiques ; coricides, protecteurs cutanés ; trousses de premiers soins ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits désodorisants autres qu'à usage personnel ; tests d'ovulation, tests de grossesse. Appareils distributeurs métalliques d'essuie-mains, de serviettes, d'essuie-tout, d'ouate d'essuyage, de protections de sièges de toilette, de papier toilette, de mouchoirs, de draps d'examen, de savons ; Ciseaux, pinces à biberons, pinces à épiler, pinces à échardes ; coutellerie (non électrique), fourchettes, cuillers, non métalliques. Alèses ; draps d'examen en formats ou en rouleaux ; draps pour incontinents ; biberons, poignées pour biberons, tétines de biberons, sucettes physiologiques, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; tire-lait, recueille-lait, bouts de sein, coussinets d'allaitement, coquilles d'allaitement ; thermomètres électroniques à usage médical. Papier ; articles en papier pour le ménage et l'hygiène ; papier de toilette, protection de sièges de toilette ; rouleaux de papier à usage ménager, essuie-tout, essuie-mains et torchons en papier ; mouchoirs en papier, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, serviettes en papier, nappes en papier, sets de table en papier, dessous de verres en papier ; rouleaux de papier destinés à couvrir des étagères ; napperons et collerettes en dentelle de papier ; moules ou barquettes en papier pour la cuisine ; papier pour essuyage à usage industriel en formats, en rouleaux ou en bobines ; serviettes de toilette en papier ; papier d'emballage en rouleaux ou en feuilles, sacs d'emballages en papier ou en matière plastique. Meubles ; appareils distributeurs non métalliques d'essuie-mains, de serviettes, d'essuie-tout, d'ouate d'essuyage, de protections de sièges de toilette, de papier toilette, de mouchoirs, de draps d'examen, de savons. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes, plateaux, plats, verres, tasses et gobelets tous ces articles étant en plastique ou en carton ; goupillons à biberons, bacs pour la stérilisation, thermos ; nécessaires de toilette, peignes, brosses, boîtes à savon, éponges, brosses à dents ; vaporisateurs de parfum ; flacons doseurs (non en métaux précieux) ; matériel de nettoyage, chiffons de nettoyage ; appareils distributeurs non fixes (métalliques ou non) d'essuie-mains, de serviettes, d'essuie-tout, d'ouate d'essuyage, de protections de sièges de toilette, de papier toilette, de mouchoirs, de draps d'examen, de savons. Non tissé en coton pour essuyage, chiffons de nettoyage en formats, en rouleaux ou en bobines. Jeux, jouets ; hochets, poignées d'éveil ; décorations pour arbres de Noël ; casquettes ou visières de fête, masques, ballons, trompettes en papier, sans-gêne en papier, sarbacanes en papier.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].