Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCEUR
Georgia-Pacific France, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1237547
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022

Présentation de la marque DOUCEUR

Déposée le 11 juin 1982 par la société Georgia-Pacific France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Georgia-Pacific France domicilié(e) 60, AVENUE DE L EUROPE - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCEUR est expirée depuis le 11 juin 2022.

Georgia-Pacific France a également déposé les autres marques suivantes : TIM-TOP , DOUCEUR , ABSORBEL , CARRES-DOUCEUR , PETALE , OVALINE , COROLLE , CLEAN & PURE , LONIA , POLIVIA


Georgia-Pacific France, Société en Commandite par Actions - 60, AVENUE DE L EUROPE - 92270 - BOIS COLOMBES - France


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Renouvellement sans limitation n°2005432 - Publication au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2217975 - Publication au BOPI 2002-03-26

Inscription - Renonciation partielle n°9990 - Publication au BOPI

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°23645 - Publication au BOPI

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503449 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Coton à démaquiller, lingettes imprégnées ou non, en ouate de cellulose, en papier ou en non-tissé, pour la toilette.Coussinets d'allaitement;serviettes et lingettes imprégnées ou non, en ouate de cellulose, en papier ou en non-tissé, pour l'hygiène et les soins;bâtonnets-coton;coton hydrophile;tampons et serviettes périodiques, protège-slips. Sous-vêtements à usage unique ou non, notamment couches, changes complets, pointes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).