GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1421443
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2017
Présentation de la marque DOLY
Déposée le 4 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOLY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE domicilié(e) 11, route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2338864) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2338864) - 92400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par Actions Simplifiée - 11, route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2338864) - 68320 - France - SIREN 702055187
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS - 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2338864) - 92400 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Renouvellement sans limitation n°2090076 - Publication au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338864 - Publication au BOPI 2007-04-10
Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Lotions pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, étoffes et matériel pour pansements, serviettes périodiques, coton hydrophile, ouate et rouleaux de cellulose.Bâtonnets ouatés, articles d'hygiène, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Papier et articles en papier, mouchoirs, serviettes à démaquiller, serviettes de table, nappes et napperons, assiettes et gobelets en papier, papier hygiénique. Linge de maison, Linge de corps, porte-couches et culottes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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