CHAMOISETTE
Présentation de la marque CHAMOISETTE
Déposée le 29 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAMOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMOISETTE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.
GEORGIA-PACIFIC France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2296984 - Publication au BOPI 2005-09-14
Renouvellement sans limitation n°2057488 - Publication au BOPI 1995-50
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607765 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Inscription le 13 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°690884 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13
Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735019 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09