CARRES-DOUCEUR
Présentation de la marque CARRES-DOUCEUR
Déposée le 9 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRES-DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARRES-DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARRES-DOUCEUR est expirée depuis le 9 janvier 2024.
GEORGIA-PACIFIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Renouvellement sans limitation n°2025701 - Publication au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250094 - Publication au BOPI 2003-09-30
Inscription - Concession de licence n°23646 - Publication au BOPI
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548751 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-17