Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CABANOT
Monsieur GEORGEVAIL Claude

Numéro de dépôt :
94539361
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque CHATEAU LE CABANOT

Déposée le 3 octobre 1994 par monsieur GEORGEVAIL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CABANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est monsieur GEORGEVAIL Claude domicilié(e) Capitourlan, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GEORGEVAIL Claude - France.

La marque CHATEAU LE CABANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CABANOT est expirée depuis le 3 octobre 2004.

GEORGEVAIL Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAYNE DAVY Appellation Bordeaux Superieur Cotes de Castillon Controlée


Monsieur GEORGEVAIL Claude - Capitourlan, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France


Monsieur GEORGEVAIL Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau LE CABANOT