CHATEAU LE CABANOT
Présentation de la marque CHATEAU LE CABANOT
Déposée le 3 octobre 1994 par monsieur GEORGEVAIL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CABANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE CABANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CABANOT est expirée depuis le 3 octobre 2004.
GEORGEVAIL Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46