Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMALICE
Numéro de dépôt :
1561349
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
13/10/1999
Présentation de la marque CAMALICE
Déposée le 13 octobre 1989 par Georgette MALAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « CAMALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAMALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMALICE est expirée depuis le 13 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18