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Marques déposées par madame Georgette BERNARD LAMY
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"DOMAINE VERS LE MONT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE VERS LE MONT"
Madame Georgette BERNARD LAMY

Numéro de dépôt :
92431068
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/08/2002

Présentation de la marque "DOMAINE VERS LE MONT"

Déposée le 10 août 1992 par madame Georgette BERNARD LAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "DOMAINE VERS LE MONT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est madame Georgette BERNARD LAMY domicilié(e) demeurant VERS LE MONT, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque "DOMAINE VERS LE MONT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE VERS LE MONT" est expirée depuis le 10 août 2002.


Madame Georgette BERNARD LAMY - demeurant VERS LE MONT, 69820 FLEURIE - France


HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vin A.O.C. CHIROUBLES ET FLEURIE provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE VERS LE MONT