Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOULEYANT
SAS GEORGES VIGOUROUX, SAS

Numéro de dépôt :
3852959
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
GOULEYANT de GEORGES VIGOUROUX

Présentation de la marque GOULEYANT

Déposée le 12 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES VIGOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOULEYANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES VIGOUROUX domicilié(e) BP 159, ROUTE DE TOULOUSE - 46009 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 613 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GEORGES VIGOUROUX domicilié(e) BP 159, ROUTE DE TOULOUSE - 46009 - CAHORS - France.

La marque GOULEYANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOULEYANT est expirée depuis le 12 août 2021.

GEORGES VIGOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : ATRIUM , ATRIUM , CLOS DU PECH DE JAMMES , PRESTIGE ET TERROIR , ATRIUM DES VINS DU SUD OUEST , PECH DE JAMMES , PAVILLON DES METS , VOLUPTABILIS , HISTORIALIS , HAUTE SERRE


SAS GEORGES VIGOUROUX, SAS - BP 159, ROUTE DE TOULOUSE - 46009 - CAHORS - France - SIREN 312613532


SAS GEORGES VIGOUROUX - BP 159, ROUTE DE TOULOUSE - 46009 - CAHORS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591114 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.