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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES VIGOUROUX
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FRANC-BOURGEOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANC-BOURGEOIS
GEORGES VIGOUROUX SAS

Numéro de dépôt :
3411177
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
FRANC-BOURGEOIS de GEORGES VIGOUROUX

Présentation de la marque FRANC-BOURGEOIS

Déposée le 15 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES VIGOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANC-BOURGEOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES VIGOUROUX domicilié(e) BP 159, ROUTE DE TOULOUSE,46003 CAHORS CEDEX 9 - 46003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 613 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES VIGOUROUX domicilié(e) BP 159, ROUTE DE TOULOUSE,46003 CAHORS CEDEX 9 - 46003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC-BOURGEOIS est expirée depuis le 15 février 2016.

GEORGES VIGOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : ATRIUM , ATRIUM , CLOS DU PECH DE JAMMES , PRESTIGE ET TERROIR , ATRIUM DES VINS DU SUD OUEST , PECH DE JAMMES , GOULEYANT , PAVILLON DES METS , VOLUPTABILIS , HISTORIALIS


GEORGES VIGOUROUX SAS - BP 159, ROUTE DE TOULOUSE,46003 CAHORS CEDEX 9 - 46003 - France - SIREN 312613532


GEORGES VIGOUROUX - BP 159, ROUTE DE TOULOUSE,46003 CAHORS CEDEX 9 - 46003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Vin de pays ; vin de table français.