Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTES EVEQUES
SAS GEORGES VIGOUROUX, SAS

Numéro de dépôt :
3842774
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
COMTES EVEQUES de GEORGES VIGOUROUX

Présentation de la marque COMTES EVEQUES

Déposée le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES VIGOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTES EVEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES VIGOUROUX domicilié(e) ROUTE DE TOULOUSE BP 159 - 46003 - CAHORS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 613 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GEORGES VIGOUROUX domicilié(e) ROUTE DE TOULOUSE BP 159 - 46003 - CAHORS CEDEX - France.

La marque COMTES EVEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTES EVEQUES est expirée depuis le 27 juin 2021.

GEORGES VIGOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : ATRIUM , ATRIUM , CLOS DU PECH DE JAMMES , PRESTIGE ET TERROIR , ATRIUM DES VINS DU SUD OUEST , PECH DE JAMMES , GOULEYANT , PAVILLON DES METS , VOLUPTABILIS , HISTORIALIS


SAS GEORGES VIGOUROUX, SAS - ROUTE DE TOULOUSE BP 159 - 46003 - CAHORS CEDEX - France - SIREN 312613532


SAS GEORGES VIGOUROUX - ROUTE DE TOULOUSE BP 159 - 46003 - CAHORS CEDEX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.