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Marques déposées par monsieur Georges VESSELLE
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SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI
M. Georges VESSELLE, demeurant : 16, rue des Postes, BOUZY (Marne), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1188702
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI de Georges VESSELLE

Présentation de la marque SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI

Déposée le 1 décembre 1981 par monsieur Georges VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges VESSELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI est expirée depuis le 1 décembre 1991.

Georges VESSELLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE VERONIQUE-SYLVIE , (Marque figurative) , CHAMPAGNE DES AERONAUTES , LES VERGERS DU JURA DE GEORGES VESSELLE , CUVEE ALEXANDRE GEORGES VESSELLE


M. Georges VESSELLE, demeurant : 16, rue des Postes, BOUZY (Marne), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vins, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.