Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DES AERONAUTES
M. Georges VESSELLE

Numéro de dépôt :
1479931
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2008
CHAMPAGNE DES AERONAUTES de Georges VESSELLE

Présentation de la marque CHAMPAGNE DES AERONAUTES

Déposée le 26 juillet 1988 par monsieur Georges VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DES AERONAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges VESSELLE domicilié(e) 16, rue des Postes, 51150 BOUZY (dossier no 2110698) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2110698) - France.

La marque CHAMPAGNE DES AERONAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPAGNE DES AERONAUTES est expirée depuis le 26 juillet 2008.

Georges VESSELLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE VERONIQUE-SYLVIE , SIGILLVM MONASTERII BASOLI SANCTI , (Marque figurative) , LES VERGERS DU JURA DE GEORGES VESSELLE , CUVEE ALEXANDRE GEORGES VESSELLE


M. Georges VESSELLE - 16, rue des Postes, 51150 BOUZY (dossier no 2110698) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2110698) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1998 n°2110698 - Publication au BOPI 1998-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 6 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313957 - Publication au BOPI 2000-11-06

Vin de provenance franÇaise à savoir Champagne.