Marque expirée - Marque en non vigueur

UPPER – ART
Georges TROUBAT

Numéro de dépôt :
3478527
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017
UPPER – ART de Georges TROUBAT

Présentation de la marque UPPER – ART

Déposée le 30 janvier 2007 par Georges TROUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UPPER – ART »

Le déposant est Georges TROUBAT domicilié(e) Le BARAILLON, Domaine de la Vernoelle,03410 PREMILHAT - 03410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges TROUBAT France domicilié(e) Le BARAILLON, Domaine de la Vernoelle,03410 PREMILHAT - 03410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPPER – ART est expirée depuis le 30 janvier 2017.


Georges TROUBAT - Le BARAILLON, Domaine de la Vernoelle,03410 PREMILHAT - 03410 - France


Georges TROUBAT France - Le BARAILLON, Domaine de la Vernoelle,03410 PREMILHAT - 03410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Activité artistique et culturelle ; organisation d'expositions à but culturel ; académie internationale.