Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS D OC
Monsieur Georges THOMAS

Numéro de dépôt :
1026322
Date de dépôt :
24/01/1977
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY

Présentation de la marque LES MAISONS D OC

Déposée le 24 janvier 1977 par monsieur Georges THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LES MAISONS D OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges THOMAS domicilié(e) 39, rue Général Dejean 11400 CASTELNAUDARY $Monsieur Pierre GAUCHE, 39, rue Général Dejean 11400 CASTELNAUDARY - France.

La marque LES MAISONS D OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES MAISONS D OC est expirée depuis le 24 janvier 1987.

Georges THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : aveuglette , LES DEMEURES DE FRANCE LES MAISONS DE PROVENCE , CHATEAU REVERDI , EPOISSES LE SUPER M 21 LPF , SNAPSALL


Monsieur Georges THOMAS - 39, rue Général Dejean 11400 CASTELNAUDARY $Monsieur Pierre GAUCHE, 39, rue Général Dejean 11400 CASTELNAUDARY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013

Construction de maisons individuelles