Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DEMEURES DE FRANCE LES MAISONS DE PROVENCE
Georges THOMAS

Numéro de dépôt :
1072543
Date de dépôt :
06/07/1977
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY

Présentation de la marque LES DEMEURES DE FRANCE LES MAISONS DE PROVENCE

Déposée le 6 juillet 1977 par Georges THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LES DEMEURES DE FRANCE LES MAISONS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Georges THOMAS domicilié(e) 39, rue Général Dejean 11400 CASTELNAUDARY $Pierre GAUCHE 39, rue Général Dejean 11400 CASTELNAUDARY - France.

La marque LES DEMEURES DE FRANCE LES MAISONS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES DEMEURES DE FRANCE LES MAISONS DE PROVENCE est expirée depuis le 6 juillet 1987.

Georges THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : aveuglette , CHATEAU REVERDI , EPOISSES LE SUPER M 21 LPF , SNAPSALL , LES MAISONS D OC


Georges THOMAS - 39, rue Général Dejean 11400 CASTELNAUDARY $Pierre GAUCHE 39, rue Général Dejean 11400 CASTELNAUDARY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Construction de maisons individuelles