Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARMOIRE DES ANGES
Mle GEORGES STEPHANIE, Agissant pour le compte de la société L'ARMOIRE DES ANGES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3897332
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
L\'ARMOIRE DES ANGES de GEORGES STEPHANIE

Présentation de la marque L'ARMOIRE DES ANGES

Déposée le 15 février 2012 par mademoiselle GEORGES STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARMOIRE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle GEORGES STEPHANIE domicilié(e) LE BOITIER - 69620 - THEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle GEORGES STEPHANIE domicilié(e) LE BOITIER - 69620 - THEIZE - France.

La marque L'ARMOIRE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMOIRE DES ANGES est expirée depuis le 15 février 2022.


Mle GEORGES STEPHANIE, Agissant pour le compte de la société L'ARMOIRE DES ANGES en cours de formation - LE BOITIER - 69620 - THEIZE - France


Mle GEORGES STEPHANIE - LE BOITIER - 69620 - THEIZE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; Chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; lingerie ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; foulards ; maillots de bain ; chaussons ;

Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil en gestion commerciale, gestion administrative et assistance (aide à la direction des affaires commerciales) en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) et vente au détail pour les produits suivants : comprimés de stérilisation à froid pour biberons, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant la surveillance à distance des bébés, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatif, harnais de sécurité pour enfants, cartes magnétiques ou non, à mémoire ou à microprocesseur ou sans, à usage commercial ou financier, ou destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats convenus entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, attaches sucettes, lampes de chevet, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons, veilleuses (lampes), sièges de toilette pour enfants, baignoires, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non et leurs accessoires (capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, tour du cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie, bavoirs de bébés, affiches, albums, photographies, livres, sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs à mains, sacs d'école (cartables), sacs de pique-niques, mallettes, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles pour enfants, parcs pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés, berceaux ; tout lits, sièges, tables pour enfants, trotteurs pour enfants, transats pour enfants, matelas à langer, coffres à jouets, chaussures, vêtements, vêtements cuir ou imitation cuir ou fourrure, cravates, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, lingerie, ceintures (habillement), peignoirs, capes de bain, vêtements de grossesse, pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, foulards, maillots de bain, chaussons, tout jouets pour enfants, tout matériel de puériculture ;

Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèque-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèque-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier ;

Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ;

Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises. Location de vêtements, chaussures, sacs à main, gants (habillement), chapeaux, et accessoires d'habillements. Location de matériels de puériculture.