Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAN-PACKAGING
Monsieur Georges SIREIX

Numéro de dépôt :
1540945
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
23/06/1999

Présentation de la marque CAN-PACKAGING

Déposée le 23 juin 1989 par monsieur Georges SIREIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « CAN-PACKAGING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges SIREIX domicilié(e) 9bis, rue Saint-Marc, 68400 RIEDISHEIM - France.

La marque CAN-PACKAGING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN-PACKAGING est expirée depuis le 23 juin 1999.

Georges SIREIX a également déposé les autres marques suivantes : GREEN CAN


Monsieur Georges SIREIX - 9bis, rue Saint-Marc, 68400 RIEDISHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Machines et machines-outils - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) - Traitement de matériaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.