Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP SALT
M. GEORGES SENEPART

Numéro de dépôt :
3881467
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
STOP SALT de GEORGES SENEPART

Présentation de la marque STOP SALT

Déposée le 14 décembre 2011 par monsieur GEORGES SENEPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STOP SALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur GEORGES SENEPART domicilié(e) 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGES SENEPART domicilié(e) 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.

La marque STOP SALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP SALT est expirée depuis le 14 décembre 2021.

GEORGES SENEPART a également déposé les autres marques suivantes : DIABLO MOTOR JET QUAD , WASH GUN , DESALE , DIABLO RACING , STOPCORRO , NET BOAT , BOXAIR , TOPFUEL , OCEANDO , QUADWORK


M. GEORGES SENEPART - 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France


M. GEORGES SENEPART - 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.