Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPLASHWEAR
Georges SENEPART

Numéro de dépôt :
3092412
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque SPLASHWEAR

Déposée le 23 mars 2001 par Georges SENEPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPLASHWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est Georges SENEPART, domicilié(e) 22 rue de la République, Villiers le Bois, 28630 Nogent Le Phaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges SENEPART - France.

La marque SPLASHWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLASHWEAR est expirée depuis le 23 mars 2011.

Georges SENEPART a également déposé les autres marques suivantes : DIABLO MOTOR JET QUAD , WATERPLAYER , SPLASH PRODUCTS , WASH GUN , DESALE , SHOKX , DIABLO RACING , STOPCORRO , NET BOAT , BOXAIR


Georges SENEPART - 22 rue de la République, Villiers le Bois, 28630 Nogent Le Phaye - France


Georges SENEPART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), casquettes pour hommes, femmes, enfants. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir, en imitation du cuir, en matières synthétiques (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; porte-monnaie, porte-cartes, portefeuilles, bourses, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, malles, mallettes, cartables, valises, parapluies, parasols. Jeux à l'exception des jeux de cartes, des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].