Déposée le 3 décembre 2011 par monsieur GEORGES SENEPART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NET BOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est monsieur GEORGES SENEPART domicilié(e) 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGES SENEPART domicilié(e) 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.
La marque NET BOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GEORGES SENEPART - 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France
M. GEORGES SENEPART - 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.
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