Déposée le 13 octobre 2003 par Georges SENEPART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIABLO MOTOR JET QUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est Georges SENEPART domicilié(e) 22 rue de la République, Villiers Le Bois,28630 NOGENT LE PHAYE - 28630 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges SENEPART domicilié(e) 22 rue de la République, Villiers le Bois,28630 Nogent le Phaye - 28630 - France.
La marque DIABLO MOTOR JET QUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georges SENEPART - 22 rue de la République, Villiers Le Bois,28630 NOGENT LE PHAYE - 28630 - France
Georges SENEPART - 22 rue de la République, Villiers le Bois,28630 Nogent le Phaye - 28630 - France
Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399269 - Publication au BOPI 2004-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Eléments de propulsion tels que hélices de bateau ou turbines de scooter des mers. Organisations de courses, de compétitions, de raids.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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