Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DESALE
M. GEORGES SENEPART
Numéro de dépôt :
3905614
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque DESALE
Déposée le 16 mars 2012 par monsieur GEORGES SENEPART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DESALE »
Le déposant est monsieur GEORGES SENEPART domicilié(e) 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGES SENEPART domicilié(e) 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GEORGES SENEPART - 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France
M. GEORGES SENEPART - 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, VILLIERS LE BOIS - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592177 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Produits chimiques et réactifs destinés à l'industrie, l'automobile, la plaisance, la pêche, aux activités mécaniques, électriques et électroniques ;
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille ;
Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, éliminer et protéger, le sel de toute surface, notamment, les carrosseries et châssis des véhicules, engins, matériels, des bateaux, des moteurs de bateaux.
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