Déposée le 20 octobre 2003 par Georges SENEPART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 0% ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est Georges SENEPART domicilié(e) 22 rue de la République, Lieu dit Villiers le Bois,28630 Nogent Le Phaye - 28630 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges SENEPART domicilié(e) 22 rue de la République, Lieu dit Villiers le Bois,28630 Nogent le Phaye - 28630 - France.
La marque 0% ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georges SENEPART - 22 rue de la République, Lieu dit Villiers le Bois,28630 Nogent Le Phaye - 28630 - France
Georges SENEPART - 22 rue de la République, Lieu dit Villiers le Bois,28630 Nogent le Phaye - 28630 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Etuis à lunettes ; montres, chronomètres. Jeux, jouets : Vêtements (habillements), Chaussures (sauf orthopédiques), Casquettes, Tee Shirts, Sweat Shirts, Shorts, Bermudas, Maillots de bains, Chaussettes, Gants pour hommes, femmes, enfants. Cuir et imitations du cuir. Porte-monnaie, porte-cartes, portefeuilles, bourses, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, malles mallettes, cartables, valises, parapluies, parasols. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesure de pesage, de signalisation ; lunettes, Lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ; montres, chronomètres. Jeux, Jouets : Articles de Sports Nautiques tels que gilets de sauvetage, combinaisons de Plongée. Articles de protection pour la pratique de sport tels que genouillères, coudières, protection dorsales, jambières, casques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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