Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEL SALLES
-Monsieur Georges SALLES

Numéro de dépôt :
1120622
Date de dépôt :
24/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOEL SALLES

Déposée le 24 janvier 1980 par monsieur Georges SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOEL SALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges SALLES domicilié(e) 93, rue de Crimée MARSEILLE, $Mademoiselle Marie-Claire SALLES, FAUGERES, 34600 BEDARIEUX, $Monsieur Jacques SALLES, FAUGERES, 34600 BEDARIEUX, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque NOEL SALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOEL SALLES est expirée depuis le 24 janvier 1990.

Georges SALLES a également déposé les autres marques suivantes : NS NOEL SALLES VIEILLE FINE , NSD UN CRISTAL KINA CRISTAL QUINQUINA DORE


-Monsieur Georges SALLES - 93, rue de Crimée MARSEILLE, $Mademoiselle Marie-Claire SALLES, FAUGERES, 34600 BEDARIEUX, $Monsieur Jacques SALLES, FAUGERES, 34600 BEDARIEUX, - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Muscat vieux.