Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRAMBS Y
Numéro de dépôt :
1053179
Date de dépôt :
21/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lure
Présentation de la marque FRAMBS Y
Déposée le 21 décembre 1977 par monsieur Georges SAGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lure), la marque française « FRAMBS Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRAMBS Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRAMBS Y est expirée depuis le 21 décembre 1987.
Georges SAGUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001