Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3A ALARME AUTOMATISATION AGENCEMENT
Mr Georges SABATIER

Numéro de dépôt :
1658816
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/01/2001
3A ALARME AUTOMATISATION AGENCEMENT de Georges SABATIER

Présentation de la marque 3A ALARME AUTOMATISATION AGENCEMENT

Déposée le 10 janvier 1991 par monsieur Georges SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « 3A ALARME AUTOMATISATION AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges SABATIER domicilié(e) 24 bis chemin du tranquille, 31470 FONSORBES - France.

La marque 3A ALARME AUTOMATISATION AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3A ALARME AUTOMATISATION AGENCEMENT est expirée depuis le 10 janvier 2001.


Mr Georges SABATIER - 24 bis chemin du tranquille, 31470 FONSORBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Pose et depannage d'alarmes.Automatisation et depannage de toutes fermetures. Pose de plafonds suspendus et electricite en tout genre