Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTVERT
Monsieur Georges RIVIERE

Numéro de dépôt :
1026753
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTVERT

Déposée le 19 avril 1977 par monsieur Georges RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DE MONTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges RIVIERE domicilié(e) SAINT HIPPOLYTE 33330 SAINT EMILION - France.

La marque DOMAINE DE MONTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DE MONTVERT est expirée depuis le 19 avril 1987.

Georges RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU TOUR DU SEME


Monsieur Georges RIVIERE - SAINT HIPPOLYTE 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014

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