Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LA TOURADE
Numéro de dépôt :
1112770
Date de dépôt :
31/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE LA TOURADE
Déposée le 31 octobre 1979 par Georges RICHARD GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE LA TOURADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LA TOURADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE LA TOURADE est expirée depuis le 31 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021