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Marques déposées par monsieur Georges Rasse
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Saint Jeannet Tuilé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint Jeannet Tuilé
M. Georges Rasse, Vignoble des Hautes Collines de la Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
4202680
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2025
Saint Jeannet Tuilé de Georges Rasse

Présentation de la marque Saint Jeannet Tuilé

Déposée par voie électronique le 10 août 2015 par monsieur Georges Rasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint Jeannet Tuilé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Georges Rasse domicilié(e) 800 chemin des Sausses - 06640 - Saint Jeannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges Rasse, Vignoble des Hautes Collines de la Côte d'Azur domicilié(e) 800 chemin des Sausses - 06640 - Saint Jeannet - France.

La marque Saint Jeannet Tuilé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Jeannet Tuilé arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

Georges Rasse a également déposé les autres marques suivantes : longo maÏ


M. Georges Rasse, Vignoble des Hautes Collines de la Côte d'Azur - 800 chemin des Sausses - 06640 - Saint Jeannet - France


M. Georges Rasse, Vignoble des Hautes Collines de la Côte d'Azur - 800 chemin des Sausses - 06640 - Saint Jeannet - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.