Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PASSA
M. Georges PUIG

Numéro de dépôt :
96618471
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE PASSA

Déposée le 27 mars 1996 par monsieur Georges PUIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE PASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est monsieur Georges PUIG domicilié(e) LE FORT SAINT PIERRE, 66300 PASSA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges PUIG - France.

La marque CHATEAU DE PASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PASSA est expirée depuis le 27 mars 2006.

Georges PUIG a également déposé les autres marques suivantes : Brut de Cuve , PYROR , Georges Puig


M. Georges PUIG - LE FORT SAINT PIERRE, 66300 PASSA - France


M. Georges PUIG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie. Traitement des matériaux vinification. Restauration (alimentation).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.