CHATEAU DE PASSA
Présentation de la marque CHATEAU DE PASSA
Déposée le 27 mars 1996 par monsieur Georges PUIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE PASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE PASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PASSA est expirée depuis le 27 mars 2006.
Georges PUIG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18