Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Georges Philippe LUSSAN
/
PAN D'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN D'EAU
M. Georges Philippe LUSSAN

Numéro de dépôt :
3984982
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
PAN D\'EAU de Georges Philippe LUSSAN

Présentation de la marque PAN D'EAU

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par monsieur Georges Philippe LUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAN D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Georges Philippe LUSSAN domicilié(e) Mas de Pioch Rouquier, Valcroze - 34570 - Murviel les Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges Philippe LUSSAN domicilié(e) Mas de Pioch Rouquier, Valcroze - 34570 - Murviel les Montpellier - France.

La marque PAN D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN D'EAU est expirée depuis le 21 février 2023.


M. Georges Philippe LUSSAN - Mas de Pioch Rouquier, Valcroze - 34570 - Murviel les Montpellier - France


M. Georges Philippe LUSSAN - Mas de Pioch Rouquier, Valcroze - 34570 - Murviel les Montpellier - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; réservoirs en métal ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ;

Réservoirs ni en métal ni en maçonnerie.