Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur Georges PEYRANO et monsieur Serge YAHIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le P'ti Futé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Les déposants sont monsieur Georges PEYRANO domicilié(e) 2 rue Joseph LAURENTI - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France et monsieur Serge YAHIEL domicilié(e) 153 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge YAHIEL domicilié(e) 153 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.
La marque Le P'ti Futé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Georges PEYRANO - 2 rue Joseph LAURENTI - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
M. Serge YAHIEL - 153 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
M. Serge YAHIEL - 153 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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