Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATCH
Georges PETROWSKY

Numéro de dépôt :
3068222
Date de dépôt :
01/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2010

Présentation de la marque BATCH

Déposée le 1 décembre 2000 par Georges PETROWSKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est Georges PETROWSKY, domicilié(e) 18 rue M. Berthelot, 92800 Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges PETROWSKY - France.

La marque BATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATCH est expirée depuis le 1 décembre 2010.


Georges PETROWSKY - 18 rue M. Berthelot, 92800 Puteaux - France


Georges PETROWSKY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333314 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333313 - Publication au BOPI 2001-10-22

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Conception graphique