Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCTV Châlons en Champagne
M. Georges PAYAN
M. William BERTHELOT

Numéro de dépôt :
4200078
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
CCTV Châlons en Champagne de Georges PAYAN

Présentation de la marque CCTV Châlons en Champagne

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par monsieur Georges PAYAN et monsieur William BERTHELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCTV Châlons en Champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Les déposants sont monsieur Georges PAYAN domicilié(e) 53 Boulevard Hippolyte Faure - 51000 - Châlons en Champagne - France et monsieur William BERTHELOT domicilié(e) 49 rue Kellermann - 51000 - Châlons en Champagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. William BERTHELOT domicilié(e) 49 rue Kellermann - 51000 - Châlons en Champagne - France.

La marque CCTV Châlons en Champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCTV Châlons en Champagne arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.


M. Georges PAYAN - 53 Boulevard Hippolyte Faure - 51000 - Châlons en Champagne - France

M. William BERTHELOT - 49 rue Kellermann - 51000 - Châlons en Champagne - France


M. William BERTHELOT - 49 rue Kellermann - 51000 - Châlons en Champagne - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.